Les juridictions locales et les justiciables (XIVe-XVIIIe siècles). La proximité judiciaire, entre institution et pratiques sociales
Termin: 10 juillet 2012
Cette rencontre, qui aura lieu le 12 février 2013, cherche à réunir historiens et historiens du droit, médiévistes et modernistes, afin de s’interroger sur la présence de la justice – ecclésiastique, seigneuriale, royale – auprès des justiciables et sur la manière dont ces derniers la mobilisent. Instrument de l’affirmation du monopole de la violence, justice de proximité : comment les institutions judiciaires se donnent-elles à voir ? Comment les justiciables les perçoivent-elles ?
Cette journée d’études correspond au désir de faire dialoguer deux traditions historiographiques de l’étude de la justice aux époques médiévale et moderne. La première porte sur l’histoire des grandes institutions royales que sont les parlements ; la seconde interroge l’investissement des tribunaux locaux par les particuliers, bien souvent à travers l’étude des justices seigneuriales. L’analyse des pratiques ordinaires des tribunaux locaux et des relations qui s’établissent entre la société et l’institution permet de renouveler les perspectives afin d’articuler histoire institutionnelle et histoire sociale de la justice. Par ailleurs, si on connaît assez bien les « officiers moyens » qui peuplent les échelons intermédiaires de la justice, particulièrement les présidiaux, l’activité des tribunaux royaux inférieurs reste encore peu étudiée, de même que les liens qui unissent les différents degrés de la hiérarchie judiciaire.
C’est pourquoi cette rencontre cherche à réunir historiens et historiens du droit, médiévistes et modernistes, afin de s’interroger sur la présence de la justice – ecclésiastique, seigneuriale, royale – auprès des justiciables et sur la manière dont ces derniers la mobilisent. Instrument de l’affirmation du monopole de la violence, justice de proximité : comment les institutions judiciaires se donnent-elles à voir ? Comment les justiciables les perçoivent-elles ?
On pourra envisager tout d’abord l’encadrement inégal de la société par ces institutions, selon les lieux et les moments : la justice s’exerce différemment dans une ville siège de parlement, dans un petit centre urbain, dans une zone frontalière, coloniale ou de confins. Peuvent aussi être considérés les dispositifs qui rendent visible la justice au plus grand nombre, comme les Grands Jours, le spectacle punitif, les placards ou affiches, ou même la création de nouvelles juridictions. De même, tous les signes de l’investissement des juridictions par les justiciables sont susceptibles d’être scrutés, qu’il s’agisse du discours sur la « chicane » ou du suivi d’affaires sur plusieurs générations ou devant plusieurs juridictions (tant successivement que concurremment). Enfin, peuvent être abordées les transformations de la procédure, la modification des compétences ou des modalités d’intervention des juridictions, ainsi que leur mise en concurrence.
Modalités de participation
Les propositions de communication (une dizaine de lignes) sont à transmettre à mariehoullemare@hotmail.com ou diane.roussel75@gmail.com
avant le 10 juillet 2012
responsables scientifiques de la journée:
Olivier Descamps, CEHJ-IDH (UMR 7184), Université Panthéon-Assas
Françoise Hildesheimer, Université Paris I – Panthéon Sorbonne, Archives Nationales
Marie Houllemare, CHSSC, Université de Picardie Jules Verne
Diane Roussel, CERHIC, Université de Reims Champagne Ardenne
